Simply cité
Présentation de la marque Simply cité
Déposée le 2 août 2007 par Commune de Ville-La-GrandTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Simply cité »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simply cité est expirée depuis le 2 août 2017.
Commune de Ville-La-Grand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37